Date Ordre du jour Document
20/01/2014 L'ordre du jour est le suivant

1- Abattement sur Foncier Bâti Golfs

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27/12/2013 L'ordre du jour est le suivant

  • Achat / revente des parcelles AC n°256 et...
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19/12/2013 L'ordre du jour est le suivant

1- Décision Modification n°3 du Budget Communal 2013

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10/10/2013 L'ordre du jour est le suivant

1- Vente des parcelles AC n°256 et AC n°257

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16/09/2013 CONSEIL MUNICIPAL

1- Décision modificative n°2 du budget communal

2- Acquisition...

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04/07/2013 L'ordre du jour est le suivant

1- Arrêt du projet de Plan Local d’Urbanisme:

  • Rapport de présentation,
  • Bilan de la...
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23/05/2013 L'ordre du jour est le suivant

1- C.C.A.C: répartition des sièges au sein du Conseil Communautaire à compter du prochain renouvellement...

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28/03/2013 L'ordre du jour est le suivant

1- Compte Administratif-compte de gestion-affectation de résultat-Commune 2012

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19/02/2013 L'ordre du jour est le suivant

1- Réforme des rythmes...

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18/12/2012 L'ordre du jour est le suivant

Réunion d'informations et d'échanges sur les dispositions nouvelles contenues dans le projet de Plan Local...

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13/12/2012 L'ordre du jour est le suivant

1- Avis sur l’intégration des communes...

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20/09/2012 L'ordre du jour est le suivant :

1- Décision Modificative N°2 du budget communal

2- Décision...

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20/06/2012 L'ordre du jour est le suivant :

1- Majoration du Coefficient d’occupation des sols de 30 %(Loi du 20 mars 2012):

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15/05/2012 L'ordre du jour est le suivant :

Le Plan Local d’Urbanisme est en cours d’élaboration, l’ensemble des dispositions qui seront retenues en matière de zonage et de...

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05/04/2012 L'ordre du jour est le suivant :

1-Compte Administratif-compte de gestion-affectation de résultat-Commune 2011

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02/02/2012 L'ordre du jour est le suivant :

1-Désignation de deux Conseillers Municipaux délégués à l’urbanisme et aux travaux

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01/12/2011 L'ordre du jour est le suivant :

1-Décision Modification n°2 du Budget Communal

2-Décision...

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20/10/2011 L'ordre du jour est le suivant :

1-Décision modificative du budget communal concernant les reversements FNGIR et TASCOM,

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23/06/2011 L'ordre du jour est le suivant :

1-Point budgétaire au 31 mai 2011

2-Projet de rénovation de la...

17/06/2011 L'ordre du jour est le suivant :

-Election des délégués des conseils municipaux pour les élections sénatoriales qui se dérouleront le 25 septembre 2011.