L'ordre du jour est le suivant
13/12/2012

1- Avis sur l’intégration des communes d’Orry-la-Ville, La Chapelle-en-Serval, Mortefontaine et Plailly, au sein de la Communauté de Communes de l’Aire Cantilienne

2- Décision modificative n°3 du Budget Communal

3- Ouverture des crédits budgétaires

4- Assainissement: Participation pour l’assainissement collectif

5- Demande d’aide de l’Agence de l’Eau pour la réalisation des travaux de branchements des parties privées.

6- Demandes subventions auprès de l’Etat au titre de la Dotation globale d’Equipement:

  • Sécurité routière: sécurisation passage piéton sur la RD 924
  • Equipements sportifs: création d’un terrain d’entrainement pour le club

de Football de Vineuil Saint Firmin

7- Renouvellement du contrat de transport avec la Société Kéolis Oise

8- Renouvellement du contrat gaz pour le logement de la Poste

9- Renouvellement du contrat CNP

10- Versement des cotisations MOAT

11- Demande de subvention exceptionnelle de l’association ARDENTE

12- Demande de participation financière de la Ville de Chantilly pour voyage scolaire d’un enfant vinolien

13- Allocation de fonctionnement pour le centre médico-scolaire

14- Fixation des taux concernant les possibilités d’avancement de grade (catégorie B)

15- Avenant à la convention de prévention des risques au travail du Centre de Gestion de l’Oise

16- Taxe sur la consommation finale d’électricité

Informations Diverses:

- Point d’avancement sur le dossier PLU (objet de la réunion spéciale du CM du 18/12/2012)

- Dossier Promofrance

- Affaire Delclaux

- Programme de restauration et d’entretien de la Nonette et de ses affluents

- Lettre de Monsieur Eric Woerth concernant la pérennité de la sous-préfecture de Senlis

- Pizza Jean-Loup

- Rapport d’activité CCAC 2012

- Préparation de la période hivernale

- Appel à projets 2013-PNR

- Date de la cérémonie des vœux

- Amélioration de la réception de téléphonie mobile

- Déploiement du très haut débit

A TELECHARGER CI-DESSUS LE COMPTE RENDU