Comptes rendus

1- Durée de gratuité du bail de l’ancienne gare,

2- Décision modificative n°1 budget communal,

3- Décision...

1- Compte Administratif-compte de gestion-affectation de résultat-Commune 2021,

2- Taux d’imposition 2022,

3- Budget...

1- Demandes de subventions auprès de l’Etat au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) et de la Dotation de Soutien...

1- Décision Modificative n°2 du budget communal,

2- Autorisation d’engager, de liquider et de mandater les dépenses...

1- Institution du Droit de Préemption Urbain sur les zones AU et U du territoire communal,

2- Contrat de location de décorations de...

1- Approbation du Plan Local d’Urbanisme révisé,

2- Décision modificative n°1 du budget communal 2021,

3- Décision...

1- Choix du prestataire pour la gestion des services périscolaires communaux avec création d’un accueil de loisirs sans...

1- Modification de la délibération sur les délégations du Conseil Municipal au Maire,

2- Travaux d’enfouissement des réseaux rue...

1- Décision modificative du budget communal,

2- Autorisation de mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget...

1- Décisions modificatives du budget communal et du budget eau et assainissement,

2- Autorisation de paiements au compte 6232, fêtes et...

1- Compte Administratif-compte de gestion-affectation de résultat-Commune 2019,

2- Taux d’imposition 2020,

3- Budget...

1- Délégations du Conseil Municipal au Maire,

2- Indemnités de fonctions...

1- Désignation d’un secrétaire de séance,

2- Installation du Conseil Municipal,

3- Election du maire,

4- Fixation...

1- Désignation d’un secrétaire de séance,

2- Installation du Conseil Municipal,

3- Election du maire,

4- Fixation...

1- Autorisation d’ester en justice devant la Cour Administrative d’Appel de Douai,

2- Choix de l’entreprise pour l’aire de jeux du...

1- Autorisation d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2020,

2- Décision...

1- Décisions modificatives du budget communal,

2- Médecine de soins, conventionnement,

3- Demandes de...

1- Bilan de la mise à disposition du dossier, pour consultation du public, de modification simplifiée n°2 du Plan Local...