L'ordre du jour est le suivant :
01/12/2011

1-Décision Modification n°2 du Budget Communal

2-Décision Modificative n°2 du Budget Eau et Assainissement

3-Choix des entreprises pour les travaux de raccordement au réseau d’assainissement de l’Impasse Molière et de la rue d’Avilly:

  • Entreprise de travaux,
  • Entreprise réalisant l’étude parcellaire,
  • Entreprise réalisant les contrôles finals.

4-Demande de subvention auprès de l’Etat au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR):

  • Eclairage public rue de la Duchesse de Chartres
  • Elimination des branchements d’eau potable en plomb

5-Renouvellement du contrat de transports scolaires,

6-Renouvellement du contrat pour le site internet de la commune,

7-Convention de participation d’un exploitant agricole aux travaux de déneigement,

8-Vente du terrain en fond d’Impasse du Jeu d ‘Arc,

9-Indemnité représentative de logement des instituteurs.

Information

-délaissée ferroviaire: affaire DELCLAUX nouvelle proposition d’accord amiable,

-Parc Naturel Régional: Signalisation d’Information Locale.

Questions Diverses

-choix de la date du repas des anciens au Golf de Chantilly.

A telecharger ci-dessus le compte rendu de séance