L'ordre du jour est le suivant
07/12/2021

1- Décision Modificative n°2 du budget communal,

2- Autorisation d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget commune 2022,

3- Autorisation d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget eau et assainissement 2022,

4- Renouvellement de la convention de mise à disposition de la police municipale de Chantilly sur le territoire communal,

5- Redevance d’occupation du domaine public (RODP) et Redevance d’occupation du Domaine Public Provisoire (RODPP) pour les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz,

6- Modification des tarifs de renouvellement de concessions dans le cimetière communal,

7- Convention avec Aqualis pour la natation scolaire,

8- Convention avec la CCAC pour la prise en charge financière du transport des scolaires vers la piscine Aqualis pour l’année 2021-2022,

9- Versement d’une subvention au profit du Téléthon,

10- Mise à jour de la convention entre la CCAC et la commune de Vineuil-Saint-Firmin visant à la prise en compte de la saisine par voie électronique (SVE) des demandes d’urbanisme,

11- Questions diverses.