Communauté de Communes de l'Aire Cantilienne (CCAC)

73 rue du Connétable
60 500 Chantilly
1- Compte Administratif-compte de gestion-affectation de résultat-Commune 2021,
2- Taux d’imposition 2022,
3- Budget Primitif-Commune 2022,
4- Subventions aux Associations pour l’année 2022,
5- Compte Administratif-compte de gestion-affectation de résultat-Eauet Assainissement 2021,
6- Budget Primitif-Eau et Assainissement 2022,
7- Aide exceptionnelle en faveur du peuple ukrainien,
8- Dépôt d’un dossier de demande de subvention auprès de la Région Hauts-de-France concernant l’extension de la vidéoprotection,
9- Convention avec le Syndicat d’Energie de l’Oise relative au suivi et à l’accompagnement de la planification énergétique à l’échelle communale,
10- Adhésion des EPCI au Syndicat d’Energie de l’Oise,
11- Convention de participation financière avec le SMOTHD pour la réalisation de travaux complémentaires au réseau Oise Très Haut Débit,
12- Approbation du Contrat Territorial Eau et Climat et signature de la charte d’engagement à la stratégie d’adaptation au changement climatique du bassin Seine-Normandie,
13- Elargissement des délégations du Conseil Municipal au Maire,
14- Nomination d’un délégué interne à la protection des données,
15- Propositions d’avancements de grades au titre de l’année 2022,
16- Questions diverses.