Communauté de Communes de l'Aire Cantilienne (CCAC)

73 rue du Connétable
60 500 Chantilly
1- Compte Administratif-compte de gestion-affectation de résultat-Commune 2019,
2- Taux d’imposition 2020,
3- Budget Primitif-Commune 2020,
4- Subventions aux Associations pour l’année 2020,
5- Compte Administratif-compte de gestion-affectation de résultat-Assainissement 2019,
6- Budget Primitif-Assainissement 2020,
7- Demandes de subventions auprès de l’Etat au titre de la DETR et du DSIL,
8- Demandes de subventions auprès du Conseil Départemental de l’Oise au titre de l’Aide aux communes,
9- Demande de subvention auprès du Parc Naturel Régional pour la phase 2 de la restauration du square du Jeu d’Arc,
10- Election des membres titulaires de la commission d’appel d’offres,
11- Election des membres suppléants de la commission d’appel d’offres,
12- Choix des membres de commission communale des impôts directs,
13- Choix d’un titulaire et d’un suppléant pour la représentation de la commune au SICTEUV,
14- Redevance d’occupation du Domaine Public pour l’électricité,
15- Convention avec GRDF pour la télérelève,
16- Achat groupé de masques chirurgicaux – convention de mandat entre la CCAC et ses communes membres,
17- Projet de convention commune/police municipale de Chantilly,
18- Projet de convention pour le portail de mise en ligne des réservations et paiement périscolaire, cantine, étude,
19- Convention avec la vétérinaire de Vineuil pour l’incinération des cadavres des animaux errants,
20- Création du comité de médiation de voisinage,
21- Jury d’assises pour l’année 2021,
22- Suppression et création de postes pour augmentation du temps d’emploi de deux agents,
23- Questions diverses.