Comptes rendus

1- Décision Modificative n°4 du Budget Communal 2016,

2- Décision Modificative n°1 du Budget Eau et Assainissement 2016,

3-...

1- Assujettissement de la TVA sur l’achat et la location de la surface commerciale de la résidence de VIRGICE,

2- Exonération de loyer...

1-                 Autorisation au Maire de signer l'acte d'achat d'une surface de 120m² à vocation commerciale au 18 rue de la...

1- Point sur le projet d’achat d’une surface commerciale à la résidence de Virgice,

2- Décision Modificative n°2 du Budget...

1- Renouvellement de la Délégation de Service Public d’Assainissement

2- Approbation de la modification simplifiée n°1 du Plan Local...

1- Promesse de vente pour l’acquisition d’une propriété bâtie en vue de l’implantation d’un commerce de proximité

2- Décision...

1- Compte Administratif-compte de gestion-affectation de résultat-Commune 2015

2- Taux d’imposition 2016

3- Suppression des...

1- Surface commerciale de la résidence DE VIRGICE,

2- Convention d’occupation du domaine public avec le SMOTHD,

3- Convention...

1- Décision Modificative n°3 du budget communal,

2- Décision modificative n°1 du budget Eau et Assainissement

3- Crédits...

1- Convention de fonds de concours entre la commune et la CCAC pour le financement du projet d’enfouissement des réseaux BT/EP/RT rue de la...

1- Emprunt bancaire pour le déploiement du très haut débit sur le territoire communal

2- Aménagement de sécurité sur la RD 924...

1- Décision Modificative N°1 du budget communal 2015

2- Investissements:

• Achat d’une tondeuse pour le service...

1- Compte Administratif-compte de gestion-affectation de résultat-Commune 2014

2- Taux d’imposition 2015

3- Budget...

1- Dispositif voisins vigilants

1- Décision Modificative n°2 du Budget Communal 2014

2- Autorisation de mandater les dépenses d’investissement avant le vote du...

1- Délégations accordées par le Conseil municipal au Maire (pouvoir de signature des marchés publics)

2- Autorisation...

1- Compte Administratif-compte de gestion-affectation de résultat-Commune 2013,

1- Désignation d’un secrétaire de séance,

Approbation du PLU