Communauté de Communes de l'Aire Cantilienne (CCAC)

73 rue du Connétable
60 500 Chantilly
1- Compte Administratif-compte de gestion-affectation de résultat-Commune 2013,
2- Taux d’imposition 2014,
3- Budget Primitif-Commune 2014,
4- Subventions aux Associations pour l’année 2014,
5- Compte Administratif-compte de gestion-affectation de résultat-Assainissement 2013,
6- Budget Primitif-Assainissement 2014,
7- Investissements:
8- Divisions foncières soumises à déclaration préalable,
9- Indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et des conseillers municipaux délégués,
10- Détermination du nombre de membres au Centre Communal d’Action Sociale,
11- Elections des membres du centre communal d’action social et de la Commission d’appel d’offres,
12- Commissions, représentation de la commune dans les instances supra communales,
13- Produit de la Taxe sur la Consommation Finale d’Électricité: reversement au SE 60,
14- Conventions avec le SE60 pour les travaux d’enfouissement et d’éclairage public dans la rue de la Duchesse de Chartres (1ère et 2ème tranches),
15- Participation financière pour voyage scolaire,
16- Approbation du programme pluriannuel de sélection professionnelle,
17- Questions diverses.