Date Ordre du jour Document
04/07/2019 L'ordre du jour est le suivant

1- Redevance d’occupation du Domaine Public provisoire 2019 (RODPP),

2- Approbation de la charte révisée du...

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23/05/2019 L'ordre du jour est le suivant

1- Mise en souterrain des réseaux EP/RT rues Bouleautière, Jonquilles, Violettes et Remise des Genêts (convention SE60),

2- Décision...

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08/04/2019 L'ordre du jour est le suivant

1- Présentation du projet d’EHPAD par la société DOMIDEP, porteur de projet,

2- Approbation du projet par...

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04/04/2019 L'ordre du jour est le suivant

1- Bilan de la concertation dans le cadre de la révision générale du Plan Local d’Urbanisme,

2- Arrêt du projet de Plan Local...

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21/03/2019 L'ordre du jour est le suivant

1- Compte Administratif-compte de gestion-affectation de résultat-Commune 2018

2- Taux d’imposition 2019

3- Budget...

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07/02/2019 L'ordre du jour est le suivant

1- Choix de l’entreprise pour les travaux de voirie de la rue de la Remise des Lilas et divers travaux dans la commune,

2- Choix de...

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13/12/2018 L'ordre du jour est le suivant

1- Chemin rural des Poissonniers: démarrage du processus préalable à la vente,

2- Décision modificative n°3 budget eau et...

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04/10/2018 L'ordre du jour est le suivant

1- Décisions Modificatives du Budget Communal,

2- Décision Modificative n°2 du Budget Eau et Assainissement,

3- Autorisation...

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28/06/2018 L'ordre du jour est le suivant

1- SE60: Mise en souterrain des réseaux EP/RT rue et place des Lilas,

2- SE60: Adhésion au groupement de...

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04/04/2018 L'ordre du jour est le suivant

1- Compte Administratif-compte de gestion-affectation de résultat-Commune 2017

2- Taux d’imposition 2018

3- Subventions aux...

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20/12/2017 L'ordre du jour est le suivant

1- Crédits budgétaires investissements du 1er trimestre 2018 Budget Commune,

2- Crédits budgétaires investissements du...

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09/11/2017 L'ordre du jour est le suivant

JEUDI 09 NOVEMBRE 2017 à 20H30 à la mairie.

L’ordre du jour est le...

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09/11/2017 L'ordre du jour est le suivant

JEUDI 09 NOVEMBRE 2017 A 20H00

L’ordre du jour est le suivant:

1- Demandes...

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27/09/2017 L'ordre du jour est le suivant

1- Décisions Modificatives du budget communal,

2- Décision modificative n°4 du budget eau et assainissement,

3-...

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30/06/2017 L'ordre du jour est le suivant
  • Election des délégués et suppléants pour les élections sénatoriales
30/06/2017 L'ordre du jour est le suivant

1- Taux d’imposition 2017,

2- Convention financière avec le Foyer des Tout Petits pour l’année 2017,

3- Subvention...

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01/06/2017 L'ordre du jour est le suivant

L’ordre du jour est le suivant:

1- Autorisation d’ester en justice:

- dans le cadre du recours contentieux de...

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30/03/2017 L'ordre du jour est le suivant
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16/02/2017 L'ordre du jour est le suivant

1- Compte Administratif-compte de gestion-affectation de résultat-Commune 2016

2- Budget Primitif-Commune 2017

3- Taux...

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12/01/2017 L'ordre du jour est le suivant

1- Opposition au transfert de la compétence PLU à la Communauté de Communes

2- Modification des statuts du PNR

3- Modification...

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