Communauté de Communes de l'Aire Cantilienne (CCAC)

73 rue du Connétable
60 500 Chantilly
1-Désignation de deux Conseillers Municipaux délégués à l’urbanisme et aux travaux
2-Demandes de subventions au Conseil Général:
*Mise en souterrain des réseaux BT/EP/FT rue de la Duchesse de Chartres tranche 1+ option cours Victor Ferraud
*mise en souterrain des réseaux BT/EP/FT rue de la Duchesse de Chartres tranche 2
3-Renouvellement du contrat d’assurance du personnel titulaire affilié à la CNRACL
4-Enveloppe de primes au personnel pour 2012
5-Qualification de poste service culturel
6-Modification montant du contrat avec réseau des communes (site web Mairie)
7-Tarifs location de salle
8-Autorisation d’ester en justice: affaire époux Girardeau c/ commune de Vineuil-Saint-Firmin
9-Mise en place de l’entretien professionnel
10-Convention SMVO pour le réemploi et recyclage des textiles, linges et chaussures
11-modification de la délibération concernant la demande de subvention à l’Etat pour le renouvellement des branchements plomb
Informations:
-date de la prochaine Commission Communale des Impôts Directs
-Permis de démolir et autorisation de clôture
Questions diverses:
-Prévisions de résultats budget 2011
-choix d’une date pour le vote du budget 2012
-Programmation des travaux année 2012 et suivantes
-Désignation de remplaçants pour les commissions communales et intercommunales
11-contrat de fourniture gaz pour le bureau de poste
COMPTE RENDU DISPONIBLE EN CLIQUANT SUR LE DOCUMENT ASSOCIE CI-DESSUS