L'ordre du jour est le suivant :
31/03/2011

1- Compte Administratif-compte de gestion-affectation de résultat-Commune 2010

2- Taux d’imposition 2011

3- Budget Primitif-Commune 2011

4- Subventions 2011 aux Associations et proposition d’attribution d’une subvention exceptionnelle pour les sinistrés du Japon

5-Compte Administratif-compte de gestion-affectation de résultat-Assainissement 2010

6-Budget Primitif-Assainissement 2011

7-Indemnités représentatives de logement des instituteurs-exercice 2011

8-Achat en investissement

9- Création d’un Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC)

10- Délégation de compétences au Syndicat d’Electricité de l’Oise, pour la Maîtrise d’œuvre des travaux d’enfouissement communaux.

11- Saisine du Comité Technique Paritaire (CTP) du Centre de Gestion de l’Oise,

12-Demande de subvention auprès de l’Etat au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR):

-pour le changement des Branchements plomb

-pour la Reprise de concessions du cimetière communal

13-Demande de subvention auprès du Conseil Général pour l’achat d’une lame de déneigement et d’un distributeur de sel

Questions Diverses

-Projet d’avenant avec l’Institut de France pour l’occupation de la parcelle forestière des Bourgognes.

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