Communauté de Communes de l'Aire Cantilienne (CCAC)

73 rue du Connétable
60 500 Chantilly
1) Budget communal 2010 Autorisation de mandatement des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2010.
2) Budget assainissement 2009 Décision modificative n° 2
3) Budget assainissement 2010 Autorisation de mandatement des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2010.
4) Investissements 2010 main courante rue Doyen Père abris bus rue de la Duchesse de Chartres Attributiond'un marché de maîtrise d'oeuvre pour les travaux de la salle de motricité Dévolution des Travaux divers de voirie (Tranches ferme 2010 et conditionnelle 2011) Demande de subvention DGE 2010 pour la poursuite des travaux de suppression des branchements plomb
5) Recensement. Organisation et modalités Rémunération des agents recenseurs
6) Définition de l'enveloppe des primes au personnel pour 2010
7) Demande d'achat du terrain situé au fond de l'impasse du Jeu d'Arc
8) Délibération Prime Aquex
9) Avis sur création d'un relais d'assistante maternelle par la CCAC
10) Site Web Mairie : Contrat de cession de droits et de maintenance .
11) Informations diverses: Développement du réseau de téléphonie mobile - Complément du réseau d'assainissement - Information sur les Résultats 2009 - Taxe de séjour -Voeux CCAC - Publicité enseignes et pré-enseignes
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